Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alec SQY AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
ALEC SQY, Association

Numéro de dépôt :
4117253
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2024
Alec SQY AGENCE LOCALE DE L\'ENERGIE ET DU CLIMAT de ALEC SQY

Présentation de la marque Alec SQY AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT

Déposée le 11 septembre 2014 par la société ALEC SQY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alec SQY AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la société ALEC SQY domicilié(e) 6 rue Haroun Tazieff - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 702 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEC SQY, M. Sentier Frank domicilié(e) 6 rue Haroun Tazieff - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France.

La marque Alec SQY AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alec SQY AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT est expirée depuis le 11 septembre 2024.

ALEC SQY a également déposé les autres marques suivantes : www.energie-sqy.com


ALEC SQY, Association - 6 rue Haroun Tazieff - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France - SIREN 434702783


ALEC SQY, M. Sentier Frank - 6 rue Haroun Tazieff - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Diffusion de documents publicitaires et réalisation d'expositions gratuites à buts commerciaux à destination du grand public, des collectivités et des entreprises en matière d'économie et de maîtrise de l'énergie, d'énergies renouvelables et d'émissions de gaz à effet de serre sur le territoire du sud Yvelines ; informations commerciales au grand public, aux collectivités et aux entreprises du sud Yvelines en matière d'éco-construction, ainsi que dans leurs démarches pour réaliser des projets de rénovation ; informations commerciales au grand public, aux collectivités et aux entreprises du sud Yvelines en matière de transport durable, de plan de mobilité ;

Actions de sensibilisation (formation), d'éducation du grand public, des collectivités et des entreprises du sud Yvelines en matière d'économie et de maîtrise de l'énergie, d'énergies renouvelables et d'émissions de gaz à effet de serre ; Sensibilisation (formation) du grand public, des collectivités et des entreprises du sud Yvelines en matière d'économie et de maîtrise de l'énergie, d'énergies renouvelables et d'émissions de gaz à effet de serre ;

Informations en économie, maîtrise et gestion de l'énergie, en énergies renouvelables, en limitations des émissions de gaz à effet de serre, auprès du grand public, des collectivités locales et des entreprises sur le territoire du sud Yvelines.